Conformément à l’article 92 de la directive 2009/65/CE du 13 juillet 2009, telle qu’amendée par la directive (UE) 2019/1160 du 20 juin 2019, LGT Funds SICAV (l’« OPCVM ») met à disposition, dans chaque État membre où il a l’intention de commercialiser ses Parts, des facilités pour exécuter les tâches suivantes énumérées des points a. à f.
Veuillez noter qu’en cas de divergence, les conditions énoncées dans le Prospectus de l’OPCVM prévaudront. Les informations ci-dessous ont un but purement informatif et sont fournies en vertu de l’article 92 de la directive 2009/65/CE du 13 juillet 2009.
Les termes définis utilisés dans le présent document, et qui ne sont pas autrement définis dans le présent document, ont la même signification que celle qui leur est conférée dans le Prospectus de l’OPCVM.
Comme indiqué dans le Prospectus de l’OPCVM, LGT Bank Ltd. (l’« Agent administratif ») traitera tous les ordres de souscription et de rachat des investisseurs et effectuera les autres paiements pertinents aux investisseurs eu égard à l’OPCVM.
LGT Bank Ltd. peut être contacté aux coordonnées suivantes :
LGT Bank Ltd.,
Herrengasse 12,
9490 Vaduz,
Liechtenstein info@lgt.com
Émission de Parts
Dans un premier temps, les Parts peuvent être achetées le Jour de souscription initiale au Prix de souscription initiale. Par la suite, les Parts sont proposées au Prix de souscription de chaque Jour de souscription.
Les ordres de souscription doivent être reçus par le Dépositaire au plus tard à l’Heure limite de souscription.
Sous réserve du respect des exigences pertinentes pour la souscription dans un Compartiment, un souscripteur devient un Porteur de parts et son intéressement à la performance des Parts commence au Jour de souscription concerné ou à partir de cette date.
Aucune Part ne sera émise si tous les détails de l’enregistrement n’ont pas été complétés et si toutes les exigences en matière de lutte contre le blanchiment d’argent n’ont pas été respectées.
Les Parts seront uniquement émises sous forme nominative, et aucun certificat de parts ne sera délivré. Un avis de confirmation sera envoyé par le Dépositaire aux souscripteurs dont l’ordre de souscription a été accepté après que la Valeur liquidative par Part et le nombre de Parts émises aux souscripteurs ont été déterminés.
L’OPCVM ou la Société de gestion pour le compte de l’OPCVM, agissant dans le meilleur intérêt des Porteurs de parts, peut à tout moment rejeter des demandes de souscription ou limiter temporairement, suspendre ou finalement interrompre l’émission de Parts, auquel cas tous les paiements reçus au titre des ordres de souscription non encore traités seront rétrocédés sans intérêt sur les comptes sur lesquels ils ont été initialement débités (cf. la section « Anti-Money Laundering and Countering Terrorist Financing Measures » du Prospectus).
Aucune Part ne peut être émise pendant une période de suspension de la détermination de la Valeur liquidative, de la Valeur liquidative par Catégorie ou de la Valeur liquidative par Part ou pendant une période durant laquelle l’OPCVM ou la Société de gestion, agissant pour le compte de l’OPCVM, a déclaré une suspension de l’émission de Parts dans une ou plusieurs Catégories. Aucune demande de souscription de Parts introduite pendant ladite période de suspension ne sera acceptée par le Dépositaire.
Un souscripteur ne peut pas retirer son ordre de souscription une fois introduit et reçu par le Dépositaire, à moins que l’OPCVM ou la Société de gestion, agissant dans le meilleur intérêt des Porteurs de parts, ne décide d’autoriser la révocation dudit ordre en tout ou en partie.
Souscription minimale
Le Montant minimum de souscription initiale et le Montant minimum de souscription supplémentaire de Parts par Porteur de parts pour chaque Compartiment sont indiqués à l’Annexe A des statuts de l’OPCVM.
Heure limite de passation des ordres
Les ordres reçus après l’Heure limite de souscription seront comptabilisés aux fins de souscription le Jour de souscription suivant.
Prix de souscription
Pour chaque Compartiment, les Parts de chaque Catégorie seront offertes aux investisseurs le Jour de souscription initiale au Prix de souscription initiale tel que défini dans l’Annexe A des Statuts de l’OPCVM pour chaque Compartiment, sous réserve de toute Commission de souscription (cf. Annexe A) ainsi que des taxes, prélèvements ou frais pertinents (cf. la section « Charges and Expenses » du Prospectus).
Après le Jour de souscription initiale, les Parts seront valorisées le Jour de valorisation correspondant. Ainsi, après le Jour de souscription initiale, le prix de souscription par Part correspondra à la Valeur liquidative par Part au titre du Jour de valorisation qui tombe le Jour de souscription auquel les Parts sont émises (le Prix de souscription) majoré de la Commission de souscription, si une telle commission est applicable, comme indiqué à l’Annexe A des Statuts pour chaque Compartiment et sous réserve des taxes, prélèvements ou frais pertinents.
Paiement des Parts
À moins que le souscripteur n’ait pris des dispositions avec la Société de gestion ou le Dépositaire pour effectuer le paiement dans une autre devise ou par une autre méthode, le paiement doit être effectué dans la devise de libellé des Parts selon la méthode indiquée dans le Prospectus. Si d’autres dispositions sont prises, les sommes correspondant aux souscriptions des Parts dans des devises autres que la devise de libellé des Parts seront converties dans la devise des Parts et tous les frais bancaires et autres coûts de conversion seront déduits des montants de souscription avant l’investissement dans les Parts.
Le paiement intégral des Parts doit être reçu par le Dépositaire au plus tard le Jour de paiement de la souscription tel que défini à l’Annexe A des Statuts pour chaque Compartiment. L’OPCVM ou la Société de gestion pour le compte de l’OPCVM peut accepter un paiement en titres, matières premières, autres instruments financiers ou autres intérêts (la « Souscription en nature » telle que définie dans le Prospectus de l’OPCVM), ou en partie en espèces et en partie en nature, à condition que ces actifs coïncident avec l’objectif, la politique et les restrictions d’investissement du Compartiment concerné et que le transfert desdits actifs soit conforme à la politique d’investissement tactique de la Société de gestion.
À moins que l’OPCVM ou la Société de Gestion pour le compte de l’OPCVM n’en décide autrement, aucune Part ne sera émise avant que les fonds et/ou les actifs relatifs à la souscription concernés n’aient été reçus en totalité par le Compartiment.
Veuillez consulter les Statuts et le Prospectus, en particulier la Section 7 « Investing in the UCITS » du Prospectus.
Veuillez noter qu’il se peut que vous ne puissiez pas investir dans tous les Compartiments et Parts présentés dans le Prospectus et ses Suppléments, car certain(e)s pourraient ne pas être proposé(e)s à la souscription dans votre pays.
La Société de gestion peut facturer une Commission de souscription, tel que décrit à l’Annexe A des Statuts, en pourcentage du Prix de souscription. Tout ou partie de la Commission de souscription peut, à la discrétion de la Société de gestion, être conservé(e) par la Société de gestion ou versé(e) au Dépositaire et/ou aux distributeurs.
Veuillez consulter les Statuts et le Prospectus, en particulier la Section 7 « Investing in the UCITS » et la Section 11 « Charges and Expenses » du Prospectus ainsi que la section relative au Compartiment concerné dans l’Annexe A des Statuts de l’OPCVM.
Les ordres de rachat de Parts doivent être introduits via un formulaire de rachat, tel que fourni par le Dépositaire sur demande ou en utilisant une plateforme de négociation électronique établie.
Un rachat partiel peut porter sur un montant non inférieur au Montant de rachat minimum tel que défini à l’Annexe A des Statuts pour chaque Compartiment, ledit montant pouvant faire l’objet d’une renonciation, d’une diminution ou d’une augmentation par l’OPCVM ou la Société de Gestion pour le compte de l’OPCVM. Il est prévu que l’investissement restant d’un Porteur de parts dans les Parts soit au moins égal au Montant de participation minimale tel que défini dans l’Annexe A des Statuts pour chaque Compartiment, ledit montant étant sujet à renonciation, diminution ou augmentation par l’OPCVM ou la Société de Gestion pour le compte de l’OPCVM.
Les Parts peuvent être rachetées un Jour de rachat. Les ordres de rachat doivent être reçus par le Dépositaire au plus tard à l’Heure limite de rachat. Les ordres de rachat reçus après l’Heure de limite de rachat seront traités le Jour de rachat suivant. Dans des circonstances normales, le paiement des Parts rachetées sera effectué au cours du Jour de paiement du rachat tel que défini dans l’Annexe A des Statuts pour chaque Compartiment.
Que les Parts soient rachetées volontairement ou obligatoirement, le produit du rachat peut être payé en espèces ou, sous réserve du consentement du Porteur de parts concerné, en titres, en matières premières ou autres instruments financiers ou autres intérêts (le « Rachat en nature ») ou en une combinaison de ceux-ci.
Lorsque du numéraire est distribué au titre d’un rachat, le produit sera généralement payé dans la devise de libellé des Parts par virement bancaire, sans intérêt sur ce règlement. Tous les coûts liés à l’exécution d’un transfert de fonds seront supportés par les Porteurs de parts et pourront être déduits des montants du rachat.
Veuillez consulter les Statuts et le Prospectus, en particulier la Section 7.3 « Redemption of Units » du Prospectus ainsi que la section relative au Compartiment concerné dans l’Annexe A des Statuts de l’OPCVM.
Les Parts seront rachetées au Prix de rachat déduction faite de la Commission de rachat, si une telle commission est applicable, comme indiqué à l’Annexe A des Statuts pour chaque Compartiment et sous réserve des taxes, prélèvements ou frais pertinents.
La Société de gestion peut facturer une Commission de rachat, tel que décrit à l’Annexe A des Statuts, en pourcentage du Prix de rachat. Tout ou partie de la Commission de rachat peut, à la discrétion de la Société de gestion, être conservé(e) par la Société de gestion ou versé(e) au Dépositaire et/ou aux distributeurs.
Veuillez consulter les Statuts et le Prospectus, en particulier la Section 11 « Charges and Expenses » du Prospectus ainsi que l’Annexe A des Statuts (sections relatives aux Compartiments).
Dans des circonstances normales, le paiement des Parts rachetées sera effectué au cours du Jour de paiement du rachat tel que défini dans l’Annexe A des Statuts pour chaque Compartiment.
Veuillez vous référer aux Statuts et au Prospectus, en particulier la Section 7.3.2 « Redemption Procedure » du Prospectus ainsi qu’à la section relative au Compartiment concerné dans l’Annexe A des Statuts de l’OPCVM.
Vous pouvez contacter :
LGT Capital Partners Ltd.
Schützenstrasse 6
CH-8808 Pfäffikon
Liquid Strategies & Investment Structuring (LSIS)
lgt.cp.ls-legal@lgtcp.com
Vous investissez dans des Parts d’un Compartiment de l’OPCVM, une société d’investissement à capital variable constituée selon les lois du Liechtenstein en tant qu’organisme de placement collectif en valeurs mobilières. L’OPCVM a été constitué et immatriculé au registre du commerce du Liechtenstein le 7 février 2003 et agréé par la FMA en tant qu’organisme de placement collectif en valeurs mobilières en vertu de la loi sur les OPCVM. L’OPCVM a été constitué conformément aux lois du Liechtenstein pour une durée indéterminée sans aucune limitation quant à son capital. L’OPCVM présente la forme juridique d’une société d’investissement à capital variable.
L’OPCVM est structuré comme un fonds à compartiments multiples pouvant recenser un ou plusieurs Compartiments, lesquels allouent le capital investi conformément à leurs politiques d’investissement respectives définies à l’Annexe A des Statuts.
Chaque Compartiment constitue une masse d’actifs et de passifs distincte des autres compartiments de l’OPCVM et, en vertu du droit du Liechtenstein, les actifs d’un compartiment donné ne sont pas mobilisables pour faire face aux engagements d’un autre Compartiment. À ce titre, les actifs et les passifs de chaque Compartiment sont ségrégués des actifs et des passifs des autres Compartiments.
Chaque Compartiment cherche à réaliser une stratégie et une politique d’investissement spécifiques qui peuvent être consultées dans l’Annexe A des Statuts, à la section correspondante du Prospectus, ainsi que dans les DIC du Compartiment investi qui sont disponibles sur https://www.lgtcp.com/en/regulatory-information/.
Veuillez noter qu’il se peut que vous ne puissiez pas investir dans tous les Compartiments et Parts présentés à l’Annexe A des Statuts, car certain(e)s pourraient ne pas être proposé(e)s à la souscription dans votre pays.
Veuillez vous référer aux Statuts et au Prospectus de l’OPCVM pour de plus amples informations, ainsi qu’à la section relative au Compartiment concerné dans l’Annexe A des Statuts de l’OPCVM.
Il est rappelé aux investisseurs potentiels qu’un tel investissement peut être exposé ponctuellement à d’autres risques à caractère exceptionnel. Investir dans les Compartiments implique un certain degré de risque. Différents risques peuvent s’appliquer à différent(e)s Compartiments et/ou Parts, comme décrit en détail dans le Prospectus et/ou l’Annexe A des Statuts. Les investisseurs potentiels sont invités à lire attentivement et intégralement le Prospectus de l’OPCVM et à consulter leurs conseillers professionnels et financiers avant toute demande de souscription de Parts.
Les investisseurs potentiels sont en outre informés du fait que la valeur des Parts et le revenu qui en découle peuvent fluctuer à la baisse comme à la hausse et que, par conséquent, un investisseur peut ne pas recouvrer l’intégralité de sa mise initiale. Ainsi, seules les personnes capables de supporter une perte sur leur investissement et en mesure d’évaluer les risques inhérents à l’investissement devraient investir. Les performances passées de tout Compartiment de l’OPCVM ou des compartiments de tout autre organisme de placement géré par la Société de gestion ne doivent pas être considérées comme un indicateur des performances futures. L’attention des investisseurs potentiels est attirée sur les risques fiscaux associés à tout investissement dans l’OPCVM.
Les titres et instruments dans lesquels l’OPCVM investit sont soumis aux fluctuations normales du marché et à d’autres risques inhérents à l’investissement dans ces investissements. L’appréciation de la valeur ne peut donc aucunement être garantie.
Veuillez vous référer aux Statuts et au Prospectus, en particulier à la Section 5. « Risk Factors » du Prospectus ainsi qu’à l’Annexe A des Statuts (sections relatives à chaque Compartiment).
Les investisseurs potentiels sont en outre informés du fait que la valeur des Parts et le revenu qui en découle peuvent fluctuer à la baisse comme à la hausse et que, par conséquent, un investisseur peut ne pas recouvrer l’intégralité de sa mise initiale. Ainsi, seules les personnes capables de supporter une perte sur leur investissement et en mesure d’évaluer les risques inhérents à l’investissement devraient investir.
Veuillez vous référer aux Statuts et au Prospectus, en particulier à la Section 5 « Risk Factors » du Prospectus ainsi qu’à l’Annexe A des Statuts (sections relatives à chaque Compartiment).
Les performances passées de tout Compartiment de l’OPCVM ou des compartiments de tout autre organisme de placement géré par la Société de gestion ne doivent pas être considérées comme un indicateur des performances futures.
Les performances passées sont indiquées pour chaque catégorie dans le DIC correspondant.
Les DIC sont disponibles sur https://www.lgtcp.com/en/investment-solutions.
Vous pouvez notamment accéder aux Informations relatives à la Gestion des réclamations (Information on Complaints Management) et aux Informations sur les droits des investisseurs (Information on Investor Rights), en anglais, à l’adresse suivante : https://www.lgtcp.com/en/regulatory-information/.
Les réclamations des clients peuvent être transmises par écrit (p. ex., par lettre, e-mail ou fax ou à l’aide du formulaire de réclamation disponible sur la page d’accueil) ou verbalement (p. ex., en personne ou par téléphone), sans frais, auprès de :
LGT Capital Partners (FL) Ltd.
Herrengasse 12
9490 Vaduz
Liechtenstein
+423 235 25 25
+423 375 49 90
lgt.cp@lgt.com
Pour traiter votre réclamation, nous avons besoin des informations suivantes de votre part :
- Coordonnées (prénom, nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail)
- Nom du fonds/du compartiment/de la catégorie et numéro ISIN ou numéro de valeurs mobilières (si votre réclamation a trait à un fonds)
- Motif de la plainte et ce à quoi elle se rapporte
- Preuve du client au moment où le motif de la plainte s’est produit (si votre réclamation a trait à un fonds).
LGT Capital Partners (FL) Ltd. veillera à ce que votre réclamation soit traitée avec rapidité et compétence dès sa réception et à ce que vous receviez une réponse écrite après son examen.
Vous pouvez envoyer votre plainte en anglais, allemand, italien ou espagnol.
Pour plus d’informations, veuillez vous référer au document sur la Gestion des réclamations, disponible sur https://www.lgtcp.com/en/regulatory-information/.
Les investisseurs potentiels et les Porteurs de parts doivent être conscients du fait qu’il est possible qu’ils soient assujettis au paiement d’un impôt sur le revenu, d’un impôt à la source, d’un impôt sur les plus-values de capital, d’un impôt sur la fortune, de droits de timbre ou de toute autre sorte d’impôt sur les distributions ou les distributions réputées de l’OPCVM ou d’un quelconque Compartiment. Ce sont les lois et pratiques du pays où les Parts sont achetées, vendues, détenues ou rachetées et celles du pays de résidence ou de citoyenneté du Porteur de parts qui déterminent le paiement de tels impôts. Ces dernières peuvent par ailleurs évoluer en tant que de besoin.
Comme c’est le cas pour tout investissement, rien ne permet de garantir que la situation fiscale existante ou proposée au moment où un investissement est effectué dans l’OPCVM perdurera. Les investisseurs potentiels et les Porteurs de parts sont invités à consulter leurs conseillers fiscaux eu égard à leur situation fiscale particulière et aux conséquences fiscales d’un investissement dans un Compartiment donné.
Il est recommandé aux Porteurs de parts potentiels de se familiariser avec les lois et règlements et, le cas échéant, de prendre conseil y relativement (tels que ceux relatifs à la fiscalité et au contrôle des changes) applicables à la souscription, à la détention et au rachat de Parts dans les juridictions dont ils sont ressortissants (citoyens) ou dans lesquelles ils ont élu domicile (résidence ou domiciliation) ou dans lesquelles ils ont été constitués, ou contacter leurs propres conseillers fiscaux.
Veuillez vous référer aux Statuts et au Prospectus, en particulier à la Section 10 « Tax Provisions » du Prospectus ainsi qu’à la section relative au Compartiment concerné dans l’Annexe A des Statuts, section « Taxes ».
Veuillez également vous référer à la version du Prospectus de votre pays de résidence, car elle peut contenir des informations supplémentaires sur les spécificités fiscales applicables dans votre pays.
Tout investisseur ou investisseur potentiel peut s’adresser à LGT Capital Partners Ltd., Schützenstrasse 6, CH-8808 Pfäffikon, pour demander que lui soient remis gratuitement un exemplaire du Prospectus, du Document d’information clé pour l’investisseur, du dernier rapport annuel et du dernier rapport semestriel ainsi qu’un exemplaire des Statuts de l’OPCVM.
En outre, la documentation de l’OPCVM et les DIC, ainsi que les rapports annuel et semestriel les plus récents, sont disponibles gratuitement, sous forme de support de données permanent, auprès de la Société de gestion, du Dépositaire, des agents payeurs de l’OPCVM et de tous les autres distributeurs agréés des Compartiments au Liechtenstein et à l’étranger, ainsi que sur le site Internet de la LAFV à l’adresse suivante www.lafv.li.
De plus amples informations concernant l’OPCVM et/ou les Compartiments sont également disponibles sur www.lgtcp.com/en/regulatory-information ou aux sièges sociaux de l’OPCVM, de la Société de gestion et du Dépositaire.
Chaque Catégorie disponible à la souscription aura un DIC publié pour le pays de résidence de l’investisseur. Alors que certaines Catégories sont décrites dans le Supplément relatif au Compartiment concerné comme étant disponibles, il se peut que ces Catégories ne soient pas proposées à la souscription à l’heure actuelle et, dans ce cas, le DIC pourrait ne pas être disponible.
La VL et les performances passées et futures de chacun des Compartiments (y compris des Parts), une fois disponibles, seront publiées sur le site Internet de la LAFV (www.lafv.li) et dans les DIC correspondants. L’historique des performances est disponible sur https://www.lgtcp.com/en/investment-solutions.
En outre, les prix de vente et d’achat des parts de l’OPCVM et les éventuelles notifications aux investisseurs sont disponibles au siège social de l’OPCVM, ainsi que sur le site Web www.lgtcp.com/en/regulatory-information.
Les entités ci-après sont en charge des tâches décrites ci-dessous. Leurs coordonnées sont communiquées dans la section ci-dessous « Qui devez-vous contacter si vous avez des questions complémentaires ? »
a) Traitement des ordres de souscription, de rachat et de remboursement et réalisation des autres paiements aux investisseurs relatifs aux Parts de l’OPCVM, conformément aux conditions énoncées dans le Prospectus et les Documents d’informations clés pour l’investisseur : LGT Bank Ltd.,
b) Fourniture des informations aux investisseurs sur la manière dont les ordres visés au point a. peuvent être passés et des modalités de versement des recettes provenant de rachats et de remboursement : LGT Capital Partners Ltd,
c) Facilitation du traitement des informations et accès aux procédures et modalités visées à l’article 15 de la directive 2009/65/CE relatives à l’exercice, par les investisseurs, des droits liés à leur investissement dans l’OPCVM dans l’État membre où est commercialisé ce dernier : LGT Capital Partners Ltd,
d) Mise à disposition aux investisseurs des informations et des documents requis en vertu du chapitre IX de la directive 2009/65/CE dans les conditions définies à l’article 94 de la directive 2009/65/CE pour examen et pour l’obtention de copies : LGT Capital Partners Ltd,
e) Fourniture aux investisseurs, sur un support durable, des informations relatives aux tâches que les facilités exécutent : LGT Capital Partners Ltd,
f) Faire office de point de contact pour communiquer avec les autorités compétentes : LGT Capital Partners Ltd.
Si vous avez des questions complémentaires sur des points qui ne figurent pas sur cette page Web, eu égard à des questions relatives au point a., n’hésitez pas à contacter l’entité suivante :
LGT Bank Ltd.,
Herrengasse 12,
9490 Vaduz,
Liechtenstein
info@lgt.com
Vous pouvez vous adresser à l’entité suivante pour toute question relative aux points b. à f. de la liste des facilités :
LGT Capital Partners Ltd.
Schützenstrasse 6
CH-8808 Pfäffikon
Liquid Strategies & Investment Structuring (LSIS)
lgt.cp.ls-legal@lgtcp.com
Ces entités répondront à votre/vos question(s) par e-mail dans un délai raisonnable, dans l’une des langues officielles de votre pays, ou en anglais, lorsque cela est acceptable.